Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLERAMBERT
DOMAINES BONFILS, SAS

Numéro de dépôt :
4091911
Date de dépôt :
20/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2024
VILLERAMBERT de DOMAINES BONFILS

Présentation de la marque VILLERAMBERT

Déposée par voie électronique le 20 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES BONFILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLERAMBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINES BONFILS domicilié(e) Domaine de Cibadies - 34310 - CAPESTANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 232 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG, société d'avocats, Mme. Marie SONNIER domicilié(e) Parc club du Millénaire - Bâtiment 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France.

La marque VILLERAMBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLERAMBERT est expirée depuis le 20 mai 2024.

DOMAINES BONFILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU COUCY , FONT DES PRIEURS , B DEPUIS 1870 BONFILS LA SIGNATURE D'UNE ALLIANCE , MOULIN DE MEYRAN , L'ORATOIRE D'AUPILHAC , COMMANDERIE DU GRAND MOULIN , AUBARET , VILLERAMBERT JULIEN


DOMAINES BONFILS, SAS - Domaine de Cibadies - 34310 - CAPESTANG - France - SIREN 388232472


ERNST & YOUNG, société d'avocats, Mme. Marie SONNIER - Parc club du Millénaire - Bâtiment 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.